L’archive ouverte pluridisciplinaire HAL, est destinée au dépôt et à la diffusion de documents scientifiques de niveau recherche, publiés ou non, émanant des établissements d’enseignement et …

Comité de suivi individuel (Facultatif) Le comité de suivi individuel (CSI) est déterminé par l’ar cle 11 de l’arrêté du 26 août 2022 modifiant l’arrêté du 25 mai 2016 : « Un comité de suivi individuel du …

Le conseil d’administration (le « conseil ») de la Société de gestion d’investissement, I.G. Ltée est responsable de l’examen et de l’approbation des états financiers, ainsi que de la surveillance de la …

Le caractère comparatif de l’ouvrage permet de balayer certaines idées reçues et de remettre dans son contexte, par exemple, le recours universel à la torture : à l’époque moderne, elle était employée …

Pour commencer, j’exprime ma gratitude à Claire Berton-Carabin et Deniz Gunes, rapporteurs de ce manuscrit ; à Amélie Banc et Cassandre Leverrier, examinatrices ; ainsi qu’à Lazhar Benyahia, …

En cas de vente de titres de transport aérien ou de titres de transport sur ligne régulière non accompagnés de prestations liées à ces transports, le vendeur délivre à l'acheteur un ou plusieurs …

Or j'ai résilier l'option avant de devoir la payer c'est pourquoi elle n'apparait plus dans le reste des factures. J'ai essayé de contacter orange mais aucune réponse/explication même un courrier AR. IJ …